Politique de remboursement

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026

Nous souhaitons que vous puissiez essayer SubVela sans risque. Cette politique précise dans quels cas vous pouvez être remboursé, comment le demander et les cas dans lesquels nous ne pouvons pas accorder de remboursement. Cette traduction est fournie uniquement pour faciliter la lecture et n’a aucune valeur juridique ; en cas d’incohérence ou d’ambiguïté avec la version anglaise, seule la version anglaise fait foi.

Abonnements — fenêtre de 14 jours

  • Vous pouvez demander le remboursement intégral d’un prélèvement d’abonnement dans les 14 jours suivant ce prélèvement. La fenêtre court à partir de la date de chaque prélèvement et redémarre donc à chaque renouvellement.
  • Cela s’applique à votre premier paiement d’abonnement comme aux renouvellements ultérieurs.
  • L’annulation arrête les prélèvements futurs. Elle ne déclenche pas en soi le remboursement d’un prélèvement déjà effectué — pour cela, demandez-le-nous dans la fenêtre de 14 jours.
  • Une annulation n’est pas un remboursement au prorata : vous conservez l’accès jusqu’à la fin de la période déjà payée, et nous ne remboursons pas la partie inutilisée de cette période, sauf si la fenêtre de 14 jours ci-dessus s’applique encore.

Renouvellement automatique

  • Le renouvellement automatique est facultatif et désactivé par défaut. Vous ne l’obtenez que si vous cochez l’option de renouvellement au moment du paiement — sinon votre forfait prend simplement fin à l’échéance et rien d’autre n’est prélevé.
  • Si vous l’activez, nous débitons votre moyen de paiement au début de chaque nouvelle période (mensuelle ou annuelle, selon le forfait) jusqu’à ce que vous annuliez. Le prix est celui affiché au moment du paiement pour ce forfait.
  • Vous pouvez désactiver le renouvellement à tout moment depuis votre page de compte, et vous conserverez l’accès jusqu’à la fin de la période déjà payée. Vous pouvez aussi le réactiver avant la fin de cette période si vous changez d’avis.
  • Nous vous informerons avant de modifier le prix d’un renouvellement. Si le prix augmente, nous vous prévenons à l’avance afin que vous puissiez annuler avant l’application du nouveau prix.
  • Chaque prélèvement de renouvellement a sa propre fenêtre de remboursement de 14 jours, décomptée à partir de la date de ce prélèvement.

Packs de points et achats uniques

  • Un pack de points peut être remboursé dans les 14 jours suivant l’achat, mais uniquement si aucun de ses points n’a été utilisé.
  • Dès qu’un point d’un pack a été consommé, ce pack n’est plus remboursable — la valeur a déjà été dépensée en traitement.
  • Les points accordés gratuitement (par exemple via le forfait gratuit, une récompense de parrainage ou une promotion) n’ont aucune valeur monétaire et ne peuvent être ni remboursés ni échangés.

Vos droits légaux

  • Si vous êtes un consommateur dans l’EEE ou au Royaume-Uni, vous disposez également d’un droit légal de rétractation d’un achat en ligne dans les 14 jours, en plus de la politique ci-dessus. Pour l’exercer, informez-nous clairement dans ce délai.
  • Pour les contenus numériques fournis immédiatement, ce droit légal peut s’éteindre dès que la fourniture a commencé — mais nous recueillons votre accord et vous en informons avant l’achat, et rien ici ne supprime un droit dont vous disposez au titre du droit de la consommation de votre pays.
  • Lorsque vos droits légaux vous accordent davantage que cette politique, nous suivons vos droits légaux.

Le forfait gratuit

  • Le forfait gratuit ne coûte rien et dispose d’un quota réinitialisé chaque mois. Il n’y a rien à rembourser.

Comment demander un remboursement

  • Écrivez à support@subvela.ai depuis l’adresse e-mail associée à votre compte et, si vous l’avez, indiquez le numéro de commande figurant sur votre reçu Paddle.
  • Dites-nous brièvement pourquoi vous faites la demande. Vous n’avez pas à donner de motif détaillé, mais cela nous aide à nous améliorer.
  • Si la demande entre dans le champ de cette politique, nous l’approuvons et émettons le remboursement via Paddle sur le moyen de paiement d’origine.

Cas dans lesquels nous ne pouvons pas rembourser

  • La fenêtre de 14 jours pour ce prélèvement est déjà écoulée.
  • Un pack de points dont les points ont déjà été consommés.
  • Les comptes résiliés pour violation de notre déclaration relative aux droits d’auteur et à la non-responsabilité — par exemple pour avoir utilisé les outils afin de traiter des contenus sur lesquels vous n’aviez aucun droit.
  • Les cas où vous avez ouvert une rétrofacturation ou un litige de paiement au lieu de nous contacter. Parlez-nous d’abord ; une rétrofacturation gèle la commande et ralentit tout.
  • Une demande d’annulation que notre prestataire de paiement ne peut pas traiter parce que le prochain prélèvement est déjà trop proche (par exemple à moins de 30 minutes). Dans ce cas, contactez-nous et nous réglerons cela manuellement.

Délai d’un remboursement

  • Une fois un remboursement approuvé, nous le soumettons rapidement à Paddle. Paddle reverse les fonds sur votre moyen de paiement d’origine.
  • Un abonnement remboursé prend fin immédiatement ; exportez donc d’abord tout ce que vous souhaitez conserver.
  • Les fonds apparaissent généralement sous 5 à 10 jours ouvrés, mais le délai de comptabilisation final dépend de votre banque ou de l’émetteur de votre carte et échappe à notre contrôle.
  • Si plus de 10 jours ouvrés se sont écoulés depuis l’approbation de votre remboursement sans que rien ne soit arrivé, contactez-nous avec votre numéro de commande et nous relancerons.

Traitement en échec ou abandonné

  • Si une tâche échoue en raison d’une défaillance de notre côté, le quota ou les points qu’elle a consommés sont automatiquement restitués à votre compte — vous n’avez rien à demander.
  • Si vous pensez qu’une tâche a échoué sans que votre quota ait été restitué, indiquez-nous la tâche et nous vérifierons les journaux et le rétablirons.

Contact

  • Questions de remboursement et de facturation : support@subvela.ai.
  • Si vous ne pouvez pas annuler un renouvellement depuis votre page de compte — par exemple parce que le prochain prélèvement est imminent ou que la page renvoie une erreur — écrivez-nous et nous l’annulerons pour vous.
  • Nous visons une réponse sous 2 jours ouvrés.